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1. DONNÉES D’IDENTIFICATION

Nom de domaine : www.simplicityaligners.com/

Nom commercial : Simplicity Aligners

Raison sociale : Comfort Aligners, S.L.

Numéro d’identification fiscale : B44774438

Siège social :

26, Camí de la Creu, rez-de-chaussée 08173

Sant Cugat del Vallés

Barcelone

Espagne

Registre du commerce de Barcelone – Tome 48706, Folio 98, Section 8, Feuille 593241, Inscription 1

2. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

Le site web, y compris, à titre indicatif mais non limitatif, sa programmation, son édition, sa compilation et tous les autres éléments nécessaires à son fonctionnement, ainsi que les designs, logos, textes et/ou graphiques, est la propriété du RESPONSABLE ou, le cas échéant, celui-ci dispose d’une licence ou d’une autorisation expresse de la part des auteurs. L’ensemble du contenu du site web est dûment protégé par la législation en matière de propriété intellectuelle et industrielle, et est inscrit dans les registres publics correspondants. Quelle que soit la finalité à laquelle ils sont destinés, la reproduction totale ou partielle, l’utilisation, l’exploitation, la distribution et la commercialisation nécessitent dans tous les cas l’autorisation écrite préalable du RESPONSABLE. Toute utilisation non autorisée au préalable est considérée comme une violation grave des droits de propriété intellectuelle ou industrielle de l’auteur.

Les designs, logos, textes et/ou graphiques n’appartenant pas au RESPONSABLE et susceptibles d’apparaître sur le site web appartiennent à leurs propriétaires respectifs, lesquels sont eux-mêmes responsables de tout litige éventuel pouvant survenir à leur sujet. Le RESPONSABLE autorise expressément les tiers à rediriger directement vers les contenus spécifiques du site web et, dans tous les cas, à rediriger vers le site web principal de www.simplicityaligners.com/.

Le RESPONSABLE reconnaît aux titulaires les droits de propriété intellectuelle et industrielle correspondants ; leur simple mention ou apparition sur le site web n’implique en aucun cas l’existence de droits ou de responsabilités à leur égard, ni ne constitue un soutien, un parrainage ou une recommandation de sa part. Pour toute remarque concernant d’éventuelles violations des droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ainsi que sur l’un quelconque des contenus du site web, vous pouvez nous contacter par e-mail à l’adresse ……………………..

3. CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

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Politique en matière de liens

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Adresses IP

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4. DROIT APPLICABLE ET COMPÉTENCE JUDICIAIRE

Pour le règlement de tout litige ou de toute question relative au présent site web ou aux activités qui y sont menées, la législation espagnole s’applique, à laquelle les parties se soumettent expressément, les tribunaux du lieu de résidence de l’UTILISATEUR ou du lieu d’exécution de l’obligation étant compétents pour statuer sur tous les litiges découlant de ou liés à son utilisation.